Calendrier des réunions du Conseil Syndical en 2012 (février à décembre)

Mois	Date	Durée
Février Mars Avril	vendredi 03 vendredi 16 vendredi 06	journée journée journée
Mai	vendredi 11	journée
Juin	vendredi 08	journée
Juillet	vendredi 06	journée
Août
Septembre	vendredi 14	journée
Octobre	vendredi 12	journée
Novembre	vendredi 09	journée
Décembre	vendredi 07	journée

- Utilisation des ASA

Les ASA couvrent le temps de réunion. Elles couvrent également un temps de préparation et de compte-rendu lorsqu’il s’agit d’instances paritaires :

Les ASA peuvent être refusées ponctuellement pour nécessités de service mais il doit être avéré que le bon fonctionnement du service ne peut être garanti en l’absence de l’agent concerné. Ce refus doit être confirmé à l’agent par un courrier de la DRH sans quoi la demande d’autorisation est réputée acceptée, quel que soit l’avis formulé par le responsable.